C’est la rentrée des classes, mais aussi celle des parlementaires. Voici ce qui attend les députés socialistes à l’Assemblée Nationale dans les prochains mois et les prochaines semaines. Les chantiers du changement continuent.
Téléchargez le rapport du groupe socialiste Réussir la nouvelle étape.
Billets libellés solidarité
Rentrée 2014 : un plan de travail dense à l’Assemblée Nationale
Encadrons les loyers à Marseille
Suite à la décision du gouvernement de réserver l’experimentation de l’encadrement des loyers prévue par la loi ALUR, dite « loi Duflot », à la ville de Paris, Marie-Arlette CARLOTTI appelle à étendre cette expérimentation à la ville de Marseille, comme le permet la loi.
Marseille subit une tension immobilière grave. La ville est classée en zone B1 par la loi Duflot. 36% des locataires marseillais sont logés dans le parc locatif privé, qui n’est soumis à aucun contrôle (la moyenne nationale s’établit à 25%). Entre 1997 et 2007, les revenus des Marseillais ont augmenté de 10% alors que sur la même période, les loyers, tous types de logement confondus, ont augmenté de 45% !
Les loyers des Marseillais sont parmi les plus chers de la region PACA. Cette pression immobilière reduit sévèrement le pouvoir d’achat des Marseillais, accentue la précarité et favorise l’insalubrité et le mal logement. Réguler et encadrer les loyers à Marseille est une nécessité pour garantir l’égalité dans l’accès au logement de tous les Marseillais.
Question au gouvernement : application du plan stratégique de La Poste dans le 4ème arrondissement de Marseille
Marie-Arlette Carlotti interroge M. le ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique sur l’application du plan stratégique défini pour La Poste et signé en juillet 2013, au regard de la situation de La Poste du 4e arrondissement de Marseille. L’État et le Gouvernement ont toujours promu la mise en oeuvre par La Poste des missions de service public fondamentales pour la collectivité. L’État et La Poste ont conclu le contrat d’entreprise entre 2013 et 2017, signé le 1er juillet 2013. Les deux entités ont ainsi réaffirmé leur attachement partagé à l’ensemble des missions de La Poste, dans un contexte où cette entreprise est confrontée à de nouveaux défis, par exemple la baisse des volumes de courrier et une concurrence accrue des services numériques. Pour répondre à ces défis un nouveau plan stratégique a été défini. L’État est particulièrement attentif à la qualité de mise en oeuvre des missions mais aussi à la préservation de la qualité de vie au travail. La nouvelle organisation a donc été mise en oeuvre sur le secteur du 4e arrondissement de Marseille. Selon les syndicats, depuis 4 ans, un peu plus de 50 % des postes ont disparu. Depuis avril 2014 cette nouvelle organisation a entraîné la suppression de 7 postes. Ces suppressions sont les conséquences de nombreuses suppressions de tournées de facteurs dans l’arrondissement. Les syndicats observent également le développement de la précarité pour les salariés toujours en poste. Dans le même temps, les réclamations d’usagers ont augmenté de 350%. L’application du plan stratégique doit-il se faire nécessairement au détriment de l’emploi.
Question écrite n°62038 publiée le 27/07/2014
L’Assemblée Nationale vote pour le pouvoir d’achat des familles modestes
Les parlementaires de la majorité à l’Assemblée Nationale ont voté le « projet de loi de finances rectificatives pour 2014 » le 1er juillet 2014. Pour Marie-Arlette CARLOTTI, cette rectification du budget de l’Etat va permettre aux Français les plus modestes de payer moins d’impôts et de retrouver du pouvoir d’achat.
Dès septembre 2014, cette loi bénéficiera à 3,7 millions de familles. Parmi elles, 1,9 millions de familles ne seront plus soumises à l’impôt. En tout, c’est un milliard d’euros d’impôt en moins en faveur des Français les plus modestes, et donc un milliard d’euros supplémentaires pour le pouvoir d’achat.
Plus concrètement, quelques exemples : un salarié célibataire au SMIC ne paiera plus d’impôt, un couple salarié avec deux enfants qui gagne à deux 3 600 € par mois ne paiera plus d’impôt, un couple de retraités percevant chacun une pension de 1 200 € ne paiera plus d’impôt. De plus, les députés de gauche ont également voté l’exonération de la taxe d’habitation et la baisse de la redevance télé pour nos anciens les plus fragiles.
« Le redressement des finances publiques se fait mais jamais au détriment de la solidarité. C’est pourquoi le gouvernement et les députés ont décidé de baisser les impôts, d’abord pour les plus modestes. Nous maintiendrons le cap de la solidarité et d’autres mesures suivront en 2015 pour le pouvoir d’achat des familles » a déclaré Marie-Arlette CARLOTTI.
Voter Martin Schulz : une chance historique pour l’Europe
Le 25 mai prochain, nous aurons à choisir l’Europe que nous voulons. Pour la première fois dans notre histoire, le choix du Président de la Commission européenne dépendra directement de notre vote aux élections européennes. C’est pourquoi ce scrutin doit mobiliser tous les Français, et d’abord les électeurs de gauche encore trop souvent tentés par l’abstention.
Car s’abstenir de voter, c’est donner à coup sûr une majorité à la droite en Europe, c’est-à-dire à une politique qui éloigne depuis trop longtemps les peuples du rêve européen. C’est cette majorité de droite qui s’est révélée incapable de protéger les Européens de la crise de 2008; c’est elle qui a soutenu les politiques d’austérité pour nos amis des pays du sud de l’Europe imposant à marche forcée des coupes nettes et drastiques sur les salaires, les prestations sociales et les services publics. C’est encore elle qui hésite à placer l’emploi et la croissance au cœur de ses priorités. C’est elle, une fois de plus, qui a tergiversé face aux graves menaces qui pesaient sur le Mali et la Centrafrique, conduisant la France à prendre seule l’initiative d’interventions aujourd’hui saluées partout sur le continent et au-delà. « Trop peu, trop tard », tel pourrait être le slogan de cette majorité et du candidat de droite à la présidence de la commission européenne, Jean-Claude Juncker.
L’échec de la droite européenne est à l’origine de deux mouvements contradictoires en Europe: d’une part, la montée des nationalismes, nourrie par un repli identitaire inquiétant et l’idée folle de la sortie de l’euro; et d’autre part, l’aspiration à davantage de solidarité, de justice et de progrès social à laquelle la Gauche doit répondre. Nous sommes ainsi confrontés à un grand péril en même temps qu’une chance historique: l’enjeu est donc d’éviter le pire, mais surtout de proposer le meilleur: une Europe plus juste, plus forte, qui défende son modèle social et qui prépare l’avenir de ses générations futures en s’engageant pleinement dans la transition écologique.
L’arrivée au pouvoir de François Hollande en 2012 a permis une première inflexion en ce sens: par sa voix et son action, le Président de la République a su montrer qu’une autre politique était possible en Europe autour de la priorité donnée à la croissance, à l’emploi et à la jeunesse. Il a également convaincu nos partenaires européens de la nécessité de maîtriser la finance via la création de l’union monétaire, ou encore la création de la taxe sur les transactions financières. Il a aussi permis à l’Europe de préserver la politique agricole, la politique de convergence économique et sociale entre régions ainsi que le programme d’aide aux plus démunis afin que la justice et la solidarité restent des valeurs clés de notre continent.
Si cette première inflexion fut rendue possible par la volonté et la légitimité politique du nouveau Président de la République, elle ne sera durable que si une majorité de gauche la soutient, l’amplifie au Parlement européen, et l’incarne à la tête de la Commission européenne, avec Martin Schulz. A l’inverse, elle serait dangereusement compromise si le scrutin de dimanche donnait une nouvelle fois une majorité à la droite en Europe.
Mesurons bien l’enjeu qui est devant nous: l’Europe entière nous regarde. Qui comprendrait que la Gauche européenne rate cette chance historique faute d’une participation suffisante des électeurs de gauche en France ce dimanche ? Comment expliquer à nos amis socio-démocrates Grecs, Espagnols et Portugais que nous avons été absents à ce rendez-vous décisif pour sortir des politiques d’austérité qu’ils subissent depuis trop longtemps? Comment expliquer à toute une génération de jeunes européens frappés par le chômage et la pauvreté que pour des considérations nationales, nous brisions leur espérance d’un avenir meilleur?
Notre responsabilité est immense. Assumons-là pleinement dimanche prochain, mobilisons-nous pour donner une majorité de Gauche au Parlement européen, un Président de gauche à la Commission européenne et un espoir nouveau en Europe.
Les auteurs de cette tribune représentent la nouvelle génération d’élus fidèles au président de la République et engagés pour l’Europe.
Premiers signataires de cette tribune :
Carole Delga, députée de Haute-Garonne
Laurent Grandguillaume, député des Côtes d’Or
Martine Pinville, députée de Charente
Marie Recalde, députée de Gironde
Bernard Roman, député du Nord
Gwendal Rouillard, député du Morbihan
Daniel Vaillant, député de Paris
Clotilde Valter, députée du Calvados
Marie-Arlette Carlotti, députée des Bouches-du-Rhône
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#BringBackOurGirls – L’appel aux Marseillaises !
Le nord du Nigéria vit aujourd’hui dans la terreur et l’obscurantisme, constamment menacé par le groupe terroriste Boko Haram. Qui en sont les premières victimes ? Les femmes et les filles. Il y a quelques semaines, Boko Haram a kidnappé des centaines de filles et de jeunes femmes, pensionnaires d’une école dans le nord du Nigéria pour les marier de force et en faire des esclaves sexuels. Il ne suffit plus aux terroristes d’attaquer les écoles et les lieux de culte, ils s’en prennent directement aux futures forces vives du pays. Ils tuaient, ils saccageaient, Boko Haram kidnappe désormais la fine fleur du Nigéria.
L’éducation des filles est un pilier de l’égalité entre les femmes et les hommes, mais aussi du développement économique et social, de la prospérité des nations. L’éducation, c’est le progrès. L’éducation des filles, c’est le progrès dans l’égalité. C’est un droit inaliénable pour toutes les jeunes femmes dans le monde. C’est un devoir pour les femmes les plus privilégiées de défendre et de se mobiliser pour l’éducation des filles, en France, en Europe et dans le monde.
Des experts du renseignement français, envoyés par le Président de la République sont déjà sur place. Ils ont rejoint les équipes britannique et américaine pour assister le gouvernement nigérian dans la recherche des jeunes filles enlevées. Je soutiens pleinement cette initiative. Mais Boko Haram doit savoir que le monde, de Paris à New-York, de La Mecque à Rome, de Michelle Obama à Malala Yousafzaï, se mobilise pour dire non à l’obscurantisme, à la violence aveugle et à la misogynie la plus rétrograde.
« Ramenez-nous les filles » ! « Bring back our girls » ! Ce mot d’ordre fédère aujourd’hui de nombreux citoyens dans le monde. Alors je lance aujourd’hui un appel à toutes les Marseillaises : mobilisons-nous pour ces jeunes femmes et ces filles victimes de la violence et de l’obscurantisme ! A toutes les Marseillaises : aux militantes, aux citoyennes, à toutes les femmes de notre ville ! C’est à notre tour de se mobiliser pour ces jeunes nigérianes, qui doivent revenir, étudier et construire le Nigéria et l’Afrique du XXIème siècle.
J’ai signé la pétition #BringBackOurGirls et appelle toutes et tous à la signer. Marseillaises, avec moi : « Bring back our girls », ramenez les nous !
Revalorisation du RSA : la solidarité reste une priorité du gouvernement
Marie-Arlette CARLOTTI se réjouit de l’engagement du Premier ministre Manuel VALLS pour le maintien de la revalorisation exceptionnelle du Revenu de Solidarité Active (RSA) prévu le 1er septembre 2014 à hauteur de 2%. Cette hausse est la seconde étape de la revalorisation exceptionnelle de 10% du RSA d’ici 2017, adoptée dans le cadre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale du 21 janvier 2013. Elle permet de mettre un terme au décrochage du niveau du RSA socle par rapport au SMIC. Cet engagement a été rappelé aujourd’hui par le Gouvernement dans le cadre du programme de stabilité budgétaire 2014-2017.
Le Plan Pauvreté lancé par Marie-Arlette CARLOTTI était l’un des 60 engagements de François HOLLANDE pour l’élection présidentielle de 2012. Il entérine la revalorisation du RSA pour empêcher un décrochage économique et social des plus défavorisés. Il répond aussi avec ambition et cohérence à trois objectifs fixés par le Président de la République : simplifier les démarches pour les usagers et les administrations, améliorer le service à l’usager et garantir la justice.
A cette revalorisation du RSA, le Plan Pauvreté apporte de nombreuses réformes structurelles : la réforme du RSA et de la Prime pour l’Emploi (PPE), la mise en œuvre du « dossier unique » ou encore l’automatisation des aides à la mutuelle pour les bénéficiaires du minimum vieillesse et du RSA.
« Le Plan Pauvreté est au cœur du projet de justice sociale du Président de la République, mené par le gouvernement, qui a su prendre en compte les commentaires des députés de la majorité, pour construire ensemble une France plus forte, parce que plus juste » a déclaré Marie-Arlette CARLOTTI.
Je continuerai à défendre la solidarité
Le Président de la République ouvre un deuxième temps de son quinquennat en confiant au Premier Ministre Manuel Valls la mission de mettre en œuvre concomitamment un « pacte de responsabilité » et un « pacte de solidarité ».
La solidarité a été la valeur cardinale de mon action au Gouvernement depuis mai 2012. A mi-chemin entre la fraternité et l’égalité, la solidarité est le cœur battant de notre idéal républicain. J’ai mis toute mon énergie, toute ma force de conviction au service de celui-ci.
En solidarité aux personnes démunies, j’ai porté un plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté. Un plan ambitieux, qui s’attaque aux causes et aux manifestations de la pauvreté dans tous les domaines : l’accès aux droits, l’emploi, le logement, la santé, l’éducation, la citoyenneté, etc…
En solidarité aux personnes handicapées, j’ai travaillé au long cours en suivant l’horizon de l’accessibilité universelle. En provoquant un Comité Interministériel du Handicap, le premier depuis sa création, j’ai voulu que la politique du handicap ait une feuille de route claire, volontariste, et partagée par tout le Gouvernement. Alors que la loi de 2005 était en passe d’être compromise par l’inaction politique de la droite, j’ai sauvé cette loi et rendu irréversible le mouvement vers l’accessibilité.
J’ai eu un engagement particulier pour les personnes autistes et leurs familles. Touchée par leur détresse, lucide sur les manques et les défauts de prise en charge, j’ai été à l’initiative d’un 3ème plan autisme qui a constitué une triple rupture : dans ses orientations qui suivent les recommandations de la Haute Autorité de Santé, dans sa méthode fondée sur la concertation et dans son budget de 205 millions d’euros.
Je ne peux ici résumer 22 mois d’action quotidienne et déterminée. 22 mois où j’ai eu l’immense responsabilité de conduire la politique du gouvernement dans les champs du handicap et de l’exclusion.
Je quitte le Gouvernement avec le sentiment d’avoir réalisé beaucoup mais consciente que tant reste à faire.
Je veux remercier mon équipe et l’administration de la direction générale de la cohésion sociale. Leur dévouement et leur sens de l’intérêt général honore notre République.
Je veux surtout remercier tous ceux qui loin des hautes sphères de l’Etat donnent sans compter leur temps, leur énergie, leur générosité, leur intelligence. Je veux remercier les acteurs associatifs, je veux remercier les travailleurs sociaux, je veux remercier tous les professionnels et les bénévoles de solidarité. Tous ceux qui dont le nom n’apparaîtra dans aucun journal officiel, dans un aucun générique de fin, mais qui font tenir notre nation debout parce qu’ils ont compris comme Léon Bourgeois que la solidarité est la condition de la vie.
Je souhaite courage et succès au nouveau Ministre.
Pour ma part, je continuerai à défendre la solidarité au sein de l’Assemblée nationale.
Sport et handicap : l’accord-cadre sur le sport pour tous et de haut niveau s’ouvre aux militaires blessés
Avec le ministre de la Défense, la ministre des Sports et le ministre délégué aux Anciens combattants, Marie-Arlette Carlotti a signé l’accord-cadre sur le sport pour tous et de haut niveau pour les militaires blessés.
Intervention de la ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
Michel Foucault disait « qu’il n’est de courage que physique. Le courage, c’est un corps courageux. » A cet égard, je veux saluer le courage des forces armées françaises ; de ces hommes, de ces femmes qui engagent leurs corps, leurs vies, pour défendre notre nation et ses idéaux républicains.
Cet engagement mérite toute notre reconnaissance.
Quand la violence des combats, l’âpreté des exercices, laissent des séquelles parfois indélébiles, il est de notre devoir d’accompagner nos combattants blessés face à cette nouvelle réalité.
Je ne peux qu’imaginer le traumatisme de ces hommes et de ces femmes dont les corps si puissants, si efficaces, sont blessés, abîmés, amputés.
Mais, j’ai eu l’occasion depuis deux ans, de rencontrer de très nombreuses personnes handicapées.
Je pense notamment aux sportifs de haut niveau qui m’ont ébloui aux Jeux Paralympiques de Londres.
Je peux affirmer que ces personnes, ces sportifs en particulier, ont su développer une maîtrise de leur corps qui n’a rien à envier à celle des valides.
Le mouvement prend une forme nouvelle, l’effort s’accomplit selon des voies qu’on ne pouvait imaginer, mais la performance est là, égale à celle des valides, belle, fascinante, magique.
Sans se limiter au sport de haut niveau, je suis absolument convaincue des vertus du sport pour permettre aux personnes handicapées suite à un accident de se réapproprier leur corps, de le rééduquer, et ainsi de reprendre confiance en elles.
Dans ce cas, le sport a des vertus physiques mais aussi psychologiques qui débordent largement le cadre de la pratique sportive.
Je me réjouis donc que mon Ministère ait pu s’associer à la démarche du Ministère de la défense et de celui des Sports.
Que ce soit le sport pour le sport, ou le sport pour ce qu’il apporte de motricité, de maîtrise, de confiance à la personne handicapée, nous devons encourager et faciliter la pratique sportive de tous.
Nous devons faire du sport un élément de réadaptation et de réinsertion sociale et professionnelle pour ceux qui ont été blessés au combat ou dans leurs fonctions militaires.
Nous devons faire du sport un vecteur privilégié de la reconquête de leur corps et de leur avenir pour les militaires qui ont été blessés.
Car si leur corps a changé, il n’en reste pas moins un corps courageux.
Si pour vous des perspectives professionnelles ont changé, je sais que de grandes opportunités vous attendent.
Par la formation, par l’accompagnement professionnel, par la mobilisation des réseaux associatifs. Notre devoir, c’est de vous aider à saisir ces opportunités.